Aller au contenu

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://okontrol-studio.pages.dev/ est édité par :

Damien
Auto-entrepreneur — Enseigne commerciale : Okontrol Studio
Adresse : Valentigney, département du Doubs (25700)
SIRET : [en cours de déclaration auprès du CFE]
Email : okontrol.studio@gmail.com

Directeur de la publication : Damien

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com (service Cloudflare Pages).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, structure, code) est la propriété exclusive d'Okontrol Studio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire.

4. Données personnelles

4.1 Collecte de données

Le site ne collecte aucune donnée personnelle lors de la simple visite. Il n'existe pas de formulaire d'inscription, de compte utilisateur ou de profil visiteur. Les seules données collectées sont celles transmises volontairement lors d'un achat (via Stripe) ou d'une prise de contact par email.

4.2 Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de traçage publicitaire ou analytique. Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement de la plateforme d'hébergement (Cloudflare Pages) peuvent être déposés ; ils ne constituent pas un traitement de données personnelles au sens du RGPD et ne nécessitent pas de consentement.

4.3 Traitement des données lors d'un achat

Les données collectées lors d'un achat (nom, email, informations de paiement) sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Le responsable du traitement est Damien (Okontrol Studio). Pour exercer vos droits : okontrol.studio@gmail.com, objet « RGPD — [droit demandé] ». En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

5. Responsabilité

Okontrol Studio s'efforce de maintenir les informations à jour et exactes, sans pouvoir en garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité. Sa responsabilité ne peut être engagée pour des erreurs ou omissions, des dommages résultant d'une utilisation frauduleuse du site, ou des interruptions liées à des problèmes techniques ou à un cas de force majeure.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Okontrol Studio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Email : okontrol.studio@gmail.com

Document en cours de finalisation : l'adresse complète et le numéro SIRET seront ajoutés dès l'attribution du SIRET. À valider avec un expert juridique avant mise en ligne définitive.